Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NEVE
FROID SATAM BRANDT

Numéro de dépôt :
1094500
Date de dépôt :
23/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NEVE

Déposée le 23 avril 1979 par FROID SATAM BRANDT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FROID SATAM BRANDT domicilié(e) (Société Anonyme) 1 à 5, Avenue Jean Jaurès 93123 La Courneuve. - France.

La marque NEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque NEVE est expirée depuis le 23 avril 1989.

FROID SATAM BRANDT a également déposé les autres marques suivantes : SPLIT-COLD , TRONIC SYSTEM , SPOT , MULTI S , TSS


FROID SATAM BRANDT - (Société Anonyme) 1 à 5, Avenue Jean Jaurès 93123 La Courneuve. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048

Inscription - Changement de dénomination n°37914 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°37914 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°35930 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°35930 - Publication au BOPI

Installations et appareils, organes et dispositifs de réfrigération, de congélation, de conservation par le froid, de lyophilisation, ainsi que leurs organes, pièces détachées et accessoires;vitrines, meubles, comptoirs et banques réfrigérés et / ou frigorifiques;enceintes isothermiques et chambres froides;refroidisseurs;sorbetières;machines à glace;appareils et installations de chauffage, de cuisson;de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Machines et machines outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres) et notamment moteurs éléctriques;compresseurs et groupe-motocompresseurs, notamment pour installations frigorifiques;condenseurs;machines à laver le linge, la vaisselles ou les ustensiles de cuisine;matériels électriques ou électromécaniques pour le ménage et la cuisine.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières (non compris dans d'autres classes);feuilles, plaques et baguettes en matière plastique (produits semi-fines) matières servant à calfeutrer à isoler ou à étouper;amiante, mica et leurs produits;isolants et en particulier isolants thermiques;tubes et canalisations non métalliques, en matière plastique notamment;tuyaux flexibles non metaliques: joints et garniture d'étanehéité: emballages en matières plastiques ou en caoutchouc.Meubles;étagères, présentoirs et rayonnages d'entrepôt ou de stockage, notamment pour denrées alimentaires;récipients ricides en matière plastique pour emballage et conservation de produits divers ou deenrées alimentaires, et notamment conditionnements isothermiques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.